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Legend (CCDS/CCDS_mapservice_v20180913)

sig.cchl.T43199_CANALAEP_L (0)
Lovac_fil2020 (2)
Lovac_exh2020 (3)
Objet eclairage pub classeA (5)
ARMOIRE ARMOIRE
CANDELABRE CANDELABRE
LANTERNE LANTERNE
POTEAU POTEAU
REGARD REGARD
Cable eclairage public classeA (6)
Boite jonction eclairage public (7)
Borne prise eclairage public (8)
Coffret protection eclairage public (9)
Commande eclairage public (10)
Point lumineux eclairage public (11)
Regard eclairage public (12)
Prise illumination eclairage public (13)
Cable eclairage public (14)
Objet Telecom (16)
CHAMBRE TELECOM CHAMBRE TELECOM
POTEAU POTEAU
Reseaux Telecom (17)
Zonage PLU simplifié (18)
A A
AUc AUc
AUs AUs
N N
Nh Nh
U U
ZA Emprise 1 enveloppe urbaine (19)
ZA Emprise 2 hors enveloppe urbaine (20)
Enveloppe_YSSINGEAUX (21)
Enveloppe_urbaine_retouchée_Final (22)
ZA_CCDS (23)
Reseau chaleur (25)
Perimetre de developpement (26)
Densification Densification
Developpement Developpement
HYDRANTS SDIS 2022 (27)
Hydrant AEP Classe A (30)
Ouvrage AEP Classe A (31)
CAPTAGE CAPTAGE
CHAMBRE_AEP CHAMBRE_AEP
CHAMBRE_COMPTAGE CHAMBRE_COMPTAGE
LAVOIR LAVOIR
Appareillage AEP Classe A (32)
COMPTEUR COMPTEUR
COMPTEUR GENERAL COMPTEUR GENERAL
COMPTEUR_ABONNE COMPTEUR_ABONNE
DEBITMETRE DEBITMETRE
FONTAINE FONTAINE
HYDRANT HYDRANT
INDETERMINE INDETERMINE
MANCHON MANCHON
POINT DE BRANCHEMENT POINT DE BRANCHEMENT
REGULATEUR DE PRESSION REGULATEUR DE PRESSION
ROBINET ROBINET
ROBINET PRISE EN CHARGE ROBINET PRISE EN CHARGE
VANNE VANNE
VENTOUSE VENTOUSE
VIDANGE VIDANGE
Regard AEP Classe A (33)
Canalisation AEP Classe A (34)
Hydrant AEP diag HC (36)
Ouvrage AEP diag HC (37)
CAPTAGE CAPTAGE
CENTRALISATEUR CENTRALISATEUR
CHAMBRE CHAMBRE
RESERVOIR RESERVOIR
STATION STATION
TRAITEMENT TRAITEMENT
Appareillage AEP diag HC (38)
COMPTEUR COMPTEUR
COMPTEUR PARTICULIER COMPTEUR PARTICULIER
COMPTEUR PRODUCTION COMPTEUR PRODUCTION
COMPTEUR_ABONNE COMPTEUR_ABONNE
COMPTEUR_RESEAU COMPTEUR_RESEAU
DESSABLEUR DESSABLEUR
PLAQUE PLAQUE
REDUCTEUR REDUCTEUR
REDUCTEUR DE PRESSION REDUCTEUR DE PRESSION
STABILISATEUR STABILISATEUR
STABILISATEUR DE PRESSION STABILISATEUR DE PRESSION
VANNE VANNE
VANNE DE BRANCHEMENT VANNE DE BRANCHEMENT
VANNE DE SECTIONNEMENT VANNE DE SECTIONNEMENT
VENTOUSE VENTOUSE
VIDANGE VIDANGE
BORNE BORNE
REPARTITEUR REPARTITEUR
REGULATEUR REGULATEUR
FONTAINE FONTAINE
CREPINE CREPINE
MANCHON MANCHON
FILTRE FILTRE
CLAPET ANTI RETOUR CLAPET ANTI RETOUR
Regard AEP diag HC (39)
REGARD REGARD
REGARD BRANCHEMENT REGARD BRANCHEMENT
Canalisation AEP diag HC (40)
CANALISATION CANALISATION
BRANCHEMENT BRANCHEMENT
VIDANGE SELL (42)
VENTOUSE SELL (43)
VANNE_SECTIONNEMENT SELL (44)
RESERVOIR SELL (45)
REDUCTEUR SELL (46)
PLAQUE_PLEINE SELL (47)
BORNE INCENDIE SELL (48)
HYDROSTABILISATEUR SELL (49)
FILTRE SELL (50)
COMPTEUR_GENERAL SELL (51)
CHAMBRE_ET_OUVRAGE SELL (52)
CONDUITE_GENERALE SELL (53)
Vanne AEP Veolia (55)
Vanne sectionnement Vanne sectionnement
Vanne de branchement Vanne de branchement
Vanne Incendie Vanne Incendie
Vanne de vidange Vanne de vidange
Régulation AEP Veolia (56)
Reducteur de pression Reducteur de pression
Regulateur de debit Regulateur de debit
Stabilisateur de pression Stabilisateur de pression
Comptage AEP Veolia (57)
Compteur Compteur
Debimetre Debimetre
Nourrice Nourrice
Point de penetration Point de penetration
Incendie AEP Veolia (58)
Equipement AEP Veolia (59)
Boite a boue Boite a boue
Borne fontaine Borne fontaine
Bouche d'arrosage Bouche d'arrosage
Clapet anti-retour Clapet anti-retour
Poteau agricole Poteau agricole
Ventouse Ventouse
Vidange Vidange
Raccord AEP Veolia (60)
Canalisation AEP Veolia (61)
Canalisation Canalisation
Branchement Branchement
Ouvrage point AEP Veolia (62)
Captage Captage
Reservoir Reservoir
Station pompage Station pompage
Surpression Surpression
Forage Forage
Bache Bache
Autre Autre
Ouvrage polygone AEP Veolia (63)
Regard ass Classe A (66)
Regard EP Regard EP
Regard branchement EP Regard branchement EP
Regard EU Regard EU
Regard branchement EU Regard branchement EU
Regard UN Regard UN
Regard branchement UN Regard branchement UN
Regard Regard
Ouvrage ass Classe A (67)
Avaloir Avaloir
Bassin de stockage Bassin de stockage
Cuve de retention Cuve de retention
DO DO
Grille Grille
Grille étirée Grille étirée
Station épuration Station épuration
Fosse septique Fosse septique
Appareillage ass Classe A (68)
Canal de mesure Canal de mesure
Chasse a augets Chasse a augets
Chasse eaux brutes Chasse eaux brutes
Chasse eaux claires Chasse eaux claires
COMPTEUR_ABONNE COMPTEUR_ABONNE
Degrilleur Degrilleur
Dessableur Dessableur
Poste de refoulement Poste de refoulement
ROBINET PRISE EN CHARGE ROBINET PRISE EN CHARGE
Ventouse Ventouse
VIDANGE VIDANGE
Objet fossé Classe A (69)
Fossé Classe A (70)
Canalisation ass Classe A (71)
Branchement EP Branchement EP
Branchement EU Branchement EU
Branchement UN Branchement UN
Canalisation EP; EAUX_PLUVIALES Canalisation EP; EAUX_PLUVIALES
Canalisation EU Canalisation EU
Canalisation UN Canalisation UN
Drain Drain
HS_CANA_EU HS_CANA_EU
INDETERMINEE INDETERMINEE
Ouvrage Ass diag HC (73)
Avaloir Avaloir
Bassin Bassin
Déversoir d'orage Déversoir d'orage
Grille Grille
Poste de relevement Poste de relevement
Puits perdu Puits perdu
Rejet Rejet
Station d'épuration Station d'épuration
Station de refoulement Station de refoulement
Appareillage Ass diag HC (74)
Décanteur Digesteur Décanteur Digesteur
Déssableur Déssableur
Regard Ass diag HC (75)
REG_BRCH REG_BRCH
EP branchement EP branchement
EU branchement EU branchement
UN branchement UN branchement
EP EP
EU EU
UN UN
Fosse Ass diag HC (76)
Canalisation Ass diag HC (77)
Canalisation EP Canalisation EP
Branchement EP Branchement EP
Canalisation EU Canalisation EU
Branchement EU Branchement EU
Canalisation unitaire Canalisation unitaire
Branchement unitaire Branchement unitaire
Cunette Cunette
Drain Drain
Galerie Galerie
Refoulement Refoulement
Regard Ass Veolia HC (79)
Branchement Ass Veolia (80)
Bouche Ass Veolia (81)
Avaloir Avaloir
Avaloir grille Avaloir grille
Grille Grille
Equipement Ass Veolia (82)
Clapet anti-retour Clapet anti-retour
Dessableur Dessableur
Deversoir d'orage Deversoir d'orage
Raccord Ass Veolia (83)
Ouvrage Ass Veolia HC (84)
Bassin d'orage Bassin d'orage
Poste de relevement Poste de relevement
Puisard Puisard
Station d'epuration Station d'epuration
Canalisation Ass Veolia HC (85)
Canalisation_EP Canalisation_EP
Canalisation_EU Canalisation_EU
Canalisation_UN Canalisation_UN
Branchement_EU Branchement_EU
Branchement_EP Branchement_EP
43114 Adressage Numéro de voirie (87)
43114 Adressage Voirie (88)
43268 Adressage Numéro de voirie (89)
43268 Adressage Voirie (90)
SPANC (91)
CONFORME CONFORME
SEMBLANT CONFORME SEMBLANT CONFORME
NON CONFORME SANS NUISANCE APPARENTE NON CONFORME SANS NUISANCE APPARENTE
NON CONFORME AVEC RECOMMANDATIONS NON CONFORME AVEC RECOMMANDATIONS
NON CONFORME FAIBLE NUISANCE APPARENTE NON CONFORME FAIBLE NUISANCE APPARENTE
NON CONFORME RISQUE DE POLLUTION NON CONFORME RISQUE DE POLLUTION
NON CONFORME RISQUE SANITAIRE NON CONFORME RISQUE SANITAIRE
NON CONTROLE NON CONTROLE
TRAVAUX A REALISER TRAVAUX A REALISER
PUIT DE RELEVEMENT PUIT DE RELEVEMENT
regard dessableur regard dessableur
Gaz Objet (93)
Organes coupure Organes coupure
Postes clients Postes clients
Postes normaux Postes normaux
Canalisation Gaz abandonnée (94)
Canalisation Gaz (95)
Branchement Branchement
Reseau Reseau
Poste electrique (99)
Poste source (100)
Réseau électrique aérien BT (101)
Réseau électrique aérien HTA (102)
Réseau électrique souterrain BT (103)
Réseau électrique souterrain HTA (104)
PPRI (106)
Risque fort Risque fort
Risque modéré en zone urbaine Risque modéré en zone urbaine
Risque moyen en zone urbaine Risque moyen en zone urbaine
Risque moyen ou modéré en zone non-urbaine Risque moyen ou modéré en zone non-urbaine
Risque trés fort Risque trés fort
ALEA ARGILES 2020 (107)
Faible Faible
Moyen Moyen
Fort Fort
ALEAS MOUVEMENT DE TERRAIN PETR (108)
Carte Aurec Beauzac Carte Aurec Beauzac
Carte Chamalieres>Rosieres LRC95 Carte Chamalieres>Rosieres LRC95
CarteTerrain Yssingeaux>StHostien BRGM_91 CarteTerrain Yssingeaux>StHostien BRGM_91
MOUVEMENT DE TERRAIN (109)
Chute de blocs / Eboulement Chute de blocs / Eboulement
Coulée Coulée
Erosion de berges Erosion de berges
Glissement Glissement
ALEA MINIER (110)
Réglement de boisements (111)
Interdit Interdit
Libre Libre
Reglemente Reglemente
SUP LINEAIRE (113)
Réseau électrique (I4) Réseau électrique (I4)
Transport gaz Transport gaz
Etablissement canalisation publique d’eau (A5) Etablissement canalisation publique d’eau (A5)
Alignement (EL7) Alignement (EL7)
Réseau de télécommunication électronique (PT3) Réseau de télécommunication électronique (PT3)
SUP SURFACIQUE (114)
Sites inscrits ou classés (AC1-AC2) Sites inscrits ou classés (AC1-AC2)
AS1-E AS1-E
AS1-I AS1-I
AS1-R AS1-R
Interdiction d'accès (EL11) Interdiction d'accès (EL11)
Hâlage et marchepied (EL3) Hâlage et marchepied (EL3)
Zone tampon transport Gaz Zone tampon transport Gaz
Zone tampon ligne electrique (I4) Zone tampon ligne electrique (I4)
Zone de protection de cimetière (INT1) Zone de protection de cimetière (INT1)
PPRi zonage réglementaire (PM1) PPRi zonage réglementaire (PM1)
Zone de protection radioélectrique (PT1) Zone de protection radioélectrique (PT1)
Zone de protection radioélectrique (PT2) Zone de protection radioélectrique (PT2)
Zone de protection voie ferrée (T1) Zone de protection voie ferrée (T1)
Cours d'eau ddt 2021 (116)
Zones humides BV Lignon inventaire 2021 (117)
Aire d'appellation d'origine protégée (118)
Fin Gras du Mezenc Fin Gras du Mezenc
Lentille verte du Puy Lentille verte du Puy
Fôret soumise au régime forestier (119)
ZNIEFF 1 (120)
ZNIEFF 2 (121)
Zone Natura 2000 ZPS (122)
Zone Natura 2000 SIC (123)
Réservoir biodiversité à préserver (124)
Dossiers Ponctuels ADS (126)
Dossiers ADS (127)
Parcelles batis CCDS ou communes (128)
COMMUNES COMMUNES
CC DES SUCS CC DES SUCS
Parcelles foncier CCDS (129)
Noms propriétaires (130)
Noms de voies (132)
N/A
Label hydrographie (133)
N/A
Noms de lieudits (134)
N/A
Numéros de voies (135)
N/A
Numéros de parcelles (136)
N/A
Nom divers (137)
N/A
Noms de sections (138)
N/A
Numéros de subdivisions (139)
N/A
Assiettes ponctuelles (140)
Générateurs ponctuels (141)
Habillages ponctuel (142)
Calvaire Calvaire
Point coté Point coté
Détail topographique Détail topographique
Flèche de cours d'eau Flèche de cours d'eau
Flèche de cours d'eau courbe Flèche de cours d'eau courbe
Mur mitoyen Mur mitoyen
Mut non mitoyen Mut non mitoyen
Fossé mitoyen Fossé mitoyen
Fossé non mitoyen Fossé non mitoyen
Clôture mitoyenne Clôture mitoyenne
Clôture non mitoyenne Clôture non mitoyenne
Haie mitoyenne Haie mitoyenne
Haie non mitoyenne Haie non mitoyenne
Sncf Sncf
Pylone Pylone
Croix gravée Croix gravée
Boulon scellé Boulon scellé
Puits Puits
Point géodésique borné Point géodésique borné
Point géodésique non borné Point géodésique non borné
Point borné de canevas cadastral Point borné de canevas cadastral
Point borné de canevas pérenne Point borné de canevas pérenne
Point borné de canevas d'appui d'une prise de vue Point borné de canevas d'appui d'une prise de vue
Point borné d'appui de géoréférencement Point borné d'appui de géoréférencement
Repère NGF Repère NGF
Borne du NGF Borne du NGF
Nivellement MRL Nivellement MRL
Autre repère de nivellement Autre repère de nivellement
Borne limite de commune Borne limite de commune
Objet ponctuel divers Objet ponctuel divers
Borne propriétaire Borne propriétaire
Assiettes linéaires (143)
Générateurs linéaires (144)
Habillages linéaire (145)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Divers Divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Renvois de parcelles (146)
Commune (147)
Assiettes surfaciques (148)
Générateurs surfaciques (149)
Informations linéaires CC (150)
Informations ponctuelles CC (151)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
99 99
Informations surfaciques CC (152)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
04: Droit de préemption 04: Droit de préemption
05: Zone d'aménagement différé 05: Zone d'aménagement différé
18: Zone et secteur humide 18: Zone et secteur humide
99: Autres 99: Autres
Informations linéaires (153)
Alignement DPU Commercial SDV Alignement DPU Commercial SDV
Conduite forcée des eaux du Lignon (pour information) Conduite forcée des eaux du Lignon (pour information)
Ecoulement libre (hydraulique superficiel) Ecoulement libre (hydraulique superficiel)
Entrée d'agglomeration Entrée d'agglomeration
Lineaire de rez de chaussée commerciaux Lineaire de rez de chaussée commerciaux
Informations ponctuelles (154)
Batiment d'élevage Batiment d'élevage
Exploitation agricole Exploitation agricole
Cône de visibilité Cône de visibilité
Entrée agglomération Entrée agglomération
Panneau d'agglomération Panneau d'agglomération
Siege d'exploitation Siege d'exploitation
Site archéologique Site archéologique
Siège d'exploitation à titre informatif Siège d'exploitation à titre informatif
Station épuration Station épuration
Informations surfaciques (155)
Batiment d elevage Batiment d elevage
Périmètre bâtiment agricole Périmètre bâtiment agricole
Boisement interdit Boisement interdit
Boisement reglementé Boisement reglementé
Classement sonore des infrastructures de transport Classement sonore des infrastructures de transport
DPU; Droit de Preemption Urbain (DPU) - Deliberation du 19 octobre 2007; Droit de Preemption Urbain (DPU) DPU; Droit de Preemption Urbain (DPU) - Deliberation du 19 octobre 2007; Droit de Preemption Urbain (DPU)
Perimetre forestier interdiction ou reglementation des plantations Perimetre forestier interdiction ou reglementation des plantations
Protection eventuelle autour d un batiment agricole (projet incertain) Protection eventuelle autour d un batiment agricole (projet incertain)
Protection future autour d un batiment agricole en projet Protection future autour d un batiment agricole en projet
Périmètre archéologique Périmètre archéologique
Périmètre d'opération de revitalisation du territoire Périmètre d'opération de revitalisation du territoire
Réciprocité agricole Réciprocité agricole
Secteur a fiscalite particuliere Secteur a fiscalite particuliere
Secteur affecte par le bruit Secteur affecte par le bruit
Secteur expose a un alea inondation Secteur expose a un alea inondation
Zone Carrière Zone Carrière
ZAD ZAD
Zone humide du SAGE Lignon du Velay Zone humide du SAGE Lignon du Velay
Zone humide du SAGE Loire Amont Zone humide du SAGE Loire Amont
Zone inondable Zone inondable
perimetre plan d'eau Loi Montagne perimetre plan d'eau Loi Montagne
plan d'eau plan d'eau
Prescriptions linéaires (156)
Alignement d'arbres à préserver; Arbres isolés, haies et alignements d'arbres protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme Alignement d'arbres à préserver; Arbres isolés, haies et alignements d'arbres protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Alignement des constructions Alignement des constructions
Alignement à respecter Alignement à respecter
Bande tampon 10m Bande tampon 10m
Canalisation d’alimentation en eau potable Canalisation d’alimentation en eau potable
Cheminement doux; Cheminement modes doux à préserver ou à créer, au titre de l'article L.151-38 du cu; cheminement mode doux à valoriser Cheminement doux; Cheminement modes doux à préserver ou à créer, au titre de l'article L.151-38 du cu; cheminement mode doux à valoriser
Constructions reglementées à proximité des rives du cours d'eau Constructions reglementées à proximité des rives du cours d'eau
Diversité commerciale à préserver Diversité commerciale à préserver
Element de patrimoine a proteger Element de patrimoine a proteger
Element remarquable protégé Element remarquable protégé
Element vegetal remarquable du paysage Element vegetal remarquable du paysage
Elément remarquable du paysage Elément remarquable du paysage
Espace boise classe Espace boise classe
Haies à préserver - L.151-23 du cu Haies à préserver - L.151-23 du cu
L151-19 Mur - place de l Eglise le long de la propriete CHOMARAT; L151-19 Mur - place de la Mairie le long de la propriete BONNEFOY; L151-19 Mur - rue du Marronnier; L151-19 Mur - rue du Tilleul; L151-19 Mur de la place Baou; L151-19 Mur en bordure du sentier d interpretation; L151-19 Mur en contrebas du square du 19 mars; L151-23 Haie de feuillus - chemin de Cublaise; L151-23 Haies de chenes a Huelles; L151-23 haie, alignement à préserver; L151-23 ripisylve à protéger L151-19 Mur - place de l Eglise le long de la propriete CHOMARAT; L151-19 Mur - place de la Mairie le long de la propriete BONNEFOY; L151-19 Mur - rue du Marronnier; L151-19 Mur - rue du Tilleul; L151-19 Mur de la place Baou; L151-19 Mur en bordure du sentier d interpretation; L151-19 Mur en contrebas du square du 19 mars; L151-23 Haie de feuillus - chemin de Cublaise; L151-23 Haies de chenes a Huelles; L151-23 haie, alignement à préserver; L151-23 ripisylve à protéger
Liaison modes actifs Liaison modes actifs
Limite de crue centenale Limite de crue centenale
Linéaire de protection de la diversité commerciale; Lineaire de protection de la diversite commerciale; Linéaire commercial; Linéaire commercial à conserver - L151.16 du cu; Linéaire commercial à protéger; Linéaire de protection des commerces et des services Linéaire de protection de la diversité commerciale; Lineaire de protection de la diversite commerciale; Linéaire commercial; Linéaire commercial à conserver - L151.16 du cu; Linéaire commercial à protéger; Linéaire de protection des commerces et des services
Linéaire haies / arbres à préserver Linéaire haies / arbres à préserver
Marge de recul le long de la RN 88 (100 m / axe de chaque voie de circulation) Marge de recul le long de la RN 88 (100 m / axe de chaque voie de circulation)
Marge de recul le long de la RN 88 (40 m / axe de chaque voie de circulation) Marge de recul le long de la RN 88 (40 m / axe de chaque voie de circulation)
Marge de recul Marge de recul
Murs protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme Murs protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Patrimoine à protéger Patrimoine à protéger
Futur tracé de la deviation Futur tracé de la deviation
Élément du patrimoine naturel à préserver (Article L.151-19 du Code de l'Urbanisme) Élément du patrimoine naturel à préserver (Article L.151-19 du Code de l'Urbanisme)
Prescriptions ponctuelles (157)
Accès routier imposé Accès routier imposé
Arbre remarquable protégé Arbre remarquable protégé
Arbres à préserver (au titre de l'article L151-23 du C.U.) Arbres à préserver (au titre de l'article L151-23 du C.U.)
Batiment agricole susceptible de changer de destination; Bâtiment pouvant changer de destination; Batiment agricole susceptible de changer de destination (Article L 123-3-1 Code urbanisme); Batiment pouvant changer de destination; Bâtiment agricole pouvant changer de destination; Bâtiment pouvant changer de destination; Bâtiment susceptible de changer de destination; Bâtiment agricole susceptible de changer de desination (Article L151-11 du Code de l'Urbanisme) Batiment agricole susceptible de changer de destination; Bâtiment pouvant changer de destination; Batiment agricole susceptible de changer de destination (Article L 123-3-1 Code urbanisme); Batiment pouvant changer de destination; Bâtiment agricole pouvant changer de destination; Bâtiment pouvant changer de destination; Bâtiment susceptible de changer de destination; Bâtiment agricole susceptible de changer de desination (Article L151-11 du Code de l'Urbanisme)
Batiment d exploitation agricole; Bâtiment agricole Batiment d exploitation agricole; Bâtiment agricole
Cône de vue Cône de vue
Element bati remarquable a proteger ou a mettre en valeur; Eléments bâtis protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme Element bati remarquable a proteger ou a mettre en valeur; Eléments bâtis protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Element patrimonial; Elément du patrimoine Element patrimonial; Elément du patrimoine
Element vegetal remarquable du paysage Element vegetal remarquable du paysage
Elément remarquable bâti du paysage à préserver Elément remarquable bâti du paysage à préserver
Elément remarquable du paysage à préserver / Arbres Elément remarquable du paysage à préserver / Arbres
Monument historique Monument historique
Patrimoine à préserver; Élément du patrimoine bâti à préserver (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) Patrimoine à préserver; Élément du patrimoine bâti à préserver (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (3 bachats de Cublaise vers La Rouchouse); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (arbre); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat - puits de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat - puits de Crossac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat de Lachanal); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bascule - place de La Mairie); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (cabane a La Chouvette); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (cabane du Pamialou); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (chapelle ancienne Beate de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - en bas de la rue du Cret); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - haut de la Traverse de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - intersection chemins des Rioux et des Clapettes); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - place de l'Eglise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue de la Grand Croix); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue des Ecoliers a Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue des Ecoliers devant la propriete GRAND); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue du Marronier devant propriete GIRINON); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue du Marronier et place Baou); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix a l'entree de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Blassac a l'intersectin avec la Traverse); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Crossac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Peybau); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix des Chomets); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix des Rioux); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (four a pain de Lachanal); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (marronier centenaire - rue du Marronier); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (marronnier centenaire); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (petit puits - jardin derriere l'eglise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (peuplier a Mortillon); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits - rue du Tilleul); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits a Huelles); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits a l'entree de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits devant l'ecole de Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (tilleul - rue du Tilleul); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (tilleul centenaire a Cublaise) Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (3 bachats de Cublaise vers La Rouchouse); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (arbre); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat - puits de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat - puits de Crossac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bachat de Lachanal); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (bascule - place de La Mairie); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (cabane a La Chouvette); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (cabane du Pamialou); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (chapelle ancienne Beate de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - en bas de la rue du Cret); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - haut de la Traverse de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - intersection chemins des Rioux et des Clapettes); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - place de l'Eglise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue de la Grand Croix); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue des Ecoliers a Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue des Ecoliers devant la propriete GRAND); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue du Marronier devant propriete GIRINON); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix - rue du Marronier et place Baou); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix a l'entree de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Blassac a l'intersectin avec la Traverse); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Crossac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix de Peybau); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix des Chomets); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (croix des Rioux); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (four a pain de Lachanal); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Blassac); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (lavoir de Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (marronier centenaire - rue du Marronier); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (marronnier centenaire); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (petit puits - jardin derriere l'eglise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (peuplier a Mortillon); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits - rue du Tilleul); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits a Huelles); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits a l'entree de Cublaise); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (puits devant l'ecole de Trevas); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (tilleul - rue du Tilleul); Petit patrimoine a proteger ou a mettre en valeur (tilleul centenaire a Cublaise)
Site archéologique Site archéologique
Vue à protéger Vue à protéger
plan d'eau exclu Loi Montagne plan d'eau exclu Loi Montagne
Prescriptions surfaciques (158)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Secteur avec limitation de la constructibilité (nuisances, risques) Secteur avec limitation de la constructibilité (nuisances, risques)
Emplacement réservé Emplacement réservé
Eléments à protéger, à mettre en valeur Eléments à protéger, à mettre en valeur
Marge de recul Marge de recul
règle d'implantation des constructions règle d'implantation des constructions
Changement de destination possible Changement de destination possible
Programme de logements spécifique Programme de logements spécifique
Orientation d'aménagement Orientation d'aménagement
Zone humide Zone humide
Continuité écologique Continuité écologique
Secteur de protection diversité commerciale Secteur de protection diversité commerciale
Autre Autre
Secteurs CC (159)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
ZCa ZCa
ZC ZC
C C
U U
Ceco Ceco
Ca Ca
UE UE
US US
Ue Ue
Us Us
UP UP
N N
ZnC ZnC
NC NC
RNU RNU
Zonages (160)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Uib Uib
AUa2 AUa2
AUa1 AUa1
AUa7 AUa7
AUa6 AUa6
AUa5 AUa5
AUa4 AUa4
AUic AUic
AUib AUib
AUia AUia
AUa3 AUa3
A A
Aa Aa
Ap Ap
Ah Ah
AU AU
1AU 1AU
1AUc 1AUc
2AU 2AU
AUa AUa
AUb AUb
AUc AUc
AU1 AU1
AU2 AU2
AUe AUe
AUg AUg
AUi AUi
1AUi 1AUi
AUI AUI
AUJ AUJ
AUL AUL
AUs AUs
AUserv AUserv
AUal AUal
N N
N1 N1
N2 N2
Ne Ne
Nc Nc
NL NL
NH NH
Nh Nh
Nt Nt
Nn Nn
Nd Nd
NnL NnL
NLa NLa
NLb NLb
NLd NLd
NLai NLai
NLe NLe
NLc NLc
Nf Nf
NS NS
Ns Ns
Ni Ni
Nl Nl
NI NI
Np Np
NSi NSi
Nv Nv
U U
U1 U1
U2 U2
UA UA
Ua Ua
UAa UAa
UB UB
Ub Ub
UBa UBa
UBb UBb
UBc UBc
UBcp UBcp
UBi UBi
Ubi Ubi
UC UC
Uc Uc
UCa UCa
UCv UCv
UC1 UC1
UC2 UC2
Uco Uco
Uco1 Uco1
UE UE
Ue Ue
Uel Uel
UH UH
UI UI
Ui Ui
Uia Uia
UIa UIa
UIb UIb
UIi UIi
UJ UJ
UL UL
UN UN
UP UP
US US
Us Us
Ux Ux
Uxa Uxa
Uxb Uxb
Réseau hydrographique (161)
Habillages surfacique (162)
Limites ne formant pas parcelles Limites ne formant pas parcelles
Parapet Parapet
Cimetière Cimetière
Cimetière israélite Cimetière israélite
Cimetière musulman Cimetière musulman
Piscine Piscine
Divers Divers
Voie Privée Voie Privée
Arrondissements (163)
Lieudits (164)
Sections (165)
Subdivision de section (166)
Unités foncières (167)
Subdivisions fiscales (168)
Bâtiments (169)
Bâtiments durs Bâtiments durs
Bâtiments légers Bâtiments légers
Parcelles (170)
Parcelle rejetée (171)
Parcelles (Contours) (172)